- Port franc, zone franche
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Encyclopédie Universelle. 2012.
● Port franc, zone franche port ou région frontière où les marchandises étrangères pénètrent librement, sans formalité ni paiement de droits.
Encyclopédie Universelle. 2012.
Port franc — Un port franc est une zone portuaire non soumise au service des douanes et dans laquelle on peut décharger, manutentionner et réexpédier des marchandises librement. Sommaire 1 Histoire des ports francs 2 Législation des ports francs 3 Ports f … Wikipédia en Français
PORT FRANC — Zone portuaire à l’intérieur de laquelle on peut librement décharger, manutentionner, transformer et réexpédier des marchandises. Les marchandises ne sont frappées des droits de douane en vigueur qu’au moment où elles sont expédiées à des… … Encyclopédie Universelle
franche — ● franc, franche adjectif (bas latin francus, qui appartient à la race franque, libre) Boutique franche, Magasin qui, en certains emplacements (gares aériennes, ferries, etc.), bénéficie de l exemption de taxes sur les produits qui y sont… … Encyclopédie Universelle
franc — 1. franc, franque [ frɑ̃, frɑ̃k ] n. et adj. • Xe; lat. Francus, frq. Frank, nom ethnique, p. ê. du germ. °frëka « avide de combat »; cf. friquet 1 ♦ Membre des peuplades germaniques qui, à la veille des grandes invasions, occupaient les rives du … Encyclopédie Universelle
Franche — Franc Cette page d’homonymie répertorie les différents sujets et articles partageant un même nom. 1 franc français … Wikipédia en Français
Franc (homonymie) — Franc Cette page d’homonymie répertorie les différents sujets et articles partageant un même nom. 1 franc français … Wikipédia en Français
Franche-Comté (Besançon) — Planoise 47° 13′ 17″ N 5° 58′ 05″ E / 47.2214, 5.9681 … Wikipédia en Français
Franche-comté (Besançon) — Planoise 47° 13′ 17″ N 5° 58′ 05″ E / 47.2214, 5.9681 … Wikipédia en Français
Franc — Cette page d’homonymie répertorie les différents sujets et articles partageant un même nom. Sur les autres projets Wikimedia : « Franc », sur Wikimedia Commons (ressources multimédia) « franc », sur le Wiktionnaire… … Wikipédia en Français
douane — [ dwan ] n. f. • 1372; a. it. doana, de l ar. diwân, mot persan→ divan 1 ♦ Branche de l Administration publique (en France, sous la tutelle du ministère de l Économie et des Finances) chargée de contrôler le passage des biens et des capitaux aux… … Encyclopédie Universelle